Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation d'un article d'un décret sur les puéricultrices cadres territoriaux de santé
Résumé. Cet article supprime une règle ancienne sur les infirmières spécialisées dans les soins aux enfants.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°92-857 du 28 août 1992Art. 13-1 → Version 2
- Décret n°92-857 du 28 août 1992Art. 13-1