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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles du décret n°2009-1357
Résumé. Cet article annule des règles anciennes sur les infirmiers et les hôpitaux.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 2 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 3 → Version 4Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 4 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENTDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. SECTION 1 : AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS QUALIFIES CIVILSDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 5 → Version 3Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 8 → Version 3Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. SECTION 2 : AIDES SOIGNANTS CIVILSDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 9 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 10 → Version 2Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 11 → Version 4Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 12 → Version 4Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 13 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 14 → Version 4Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. CHAPITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRESDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 18 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 19 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 20 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 21 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 22 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 23 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 24 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 25 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 26 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 27 → Version 1Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 28 → Version 2Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. CHAPITRE VI : DISPOSITION MODIFIANT LE DECRET N° 2005 1597 DU 19 DECEMBRE 2005 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INFIRMIERS CIVILS DE SOINS GENERAUX DU MINISTERE DE LA DEFENSEDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. CHAPITRE VII : DISPOSITIONS FINALESDécret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Art. 32 → Version 1
- Décret n°2009-1357 du 3 novembre 2009Sct. CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. CHAPITRE II : RECRUTEMENT, Sct. SECTION 1 : AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS QUALIFIES CIVILS, Art. 5, Art. 8, Sct. SECTION 2 : AIDES SOIGNANTS CIVILS, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. CHAPITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. CHAPITRE VI : DISPOSITION MODIFIANT LE DECRET N° 2005 1597 DU 19 DECEMBRE 2005 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INFIRMIERS CIVILS DE SOINS GENERAUX DU MINISTERE DE LA DEFENSE, Sct. CHAPITRE VII : DISPOSITIONS FINALES, Art. 32