Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret n°2015-857
Résumé. Cet article supprime plusieurs parties d'un autre décret.
A abrogé les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. 1 → Version 1DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. 2 → Version 1DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. 3 → Version 1DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. 5 → Version 1DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. 6 → Version 1DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Sct. AnnexeDÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. null
- DÉCRET n°2015-857 du 13 juillet 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null