Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Cet article supprime trois articles d'un décret de 2015.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2015-1594 du 7 décembre 2015Art. 1 → Version 1Décret n°2015-1594 du 7 décembre 2015Art. 2 → Version 1Décret n°2015-1594 du 7 décembre 2015Art. 4 → Version 1
- Décret n°2015-1594 du 7 décembre 2015Art. 1, Art. 2, Art. 4