Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de plusieurs articles de décrets et d'arrêtés
Résumé. Un décret de 2021 a annulé plusieurs articles de décrets et d'arrêtés de 2016.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-644 du 19 mai 2016Art. 1 → Version 2Décret n°2016-644 du 19 mai 2016Art. 2 → Version 2Décret n°2016-644 du 19 mai 2016Art. 3 → Version 2Décret n°2016-644 du 19 mai 2016Art. 4 → Version 1Décret n°2016-644 du 19 mai 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 mai 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 5 → Version 1
- Décret n°2016-644 du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5