Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications et abrogations dans le décret n°2007-1405
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles du décret de 2007 sur les emplois culturels
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 2 → Version 2Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 3 → Version 3Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 7 → Version 4Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 11 → Version 2
- Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 2, Art. 3, Art. 7, Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 1er-1 → Version 1
- Décret n°2007-1405 du 28 septembre 2007Art. 1er-1