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Chapitre III

Dispositions portant modification du décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs certifiés

6 — 8

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Décret n°2021-1335 du 14 octobre 2021

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Chapitre V

Dispositions portant modification du décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles

11 — 13

JORF n°0241 du 15 octobre 2021

Chapitre IV : Dispositions portant modification du décret n° 80-627 du 4 août 1980 relatif au statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Les règles pour les professeurs de sport ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 80-627 du 4 août 1980 > > Art. 5-3 > >

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1 modifié

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Les règles pour les professeurs de sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 80-627 du 4 août 1980 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié