Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 5-3 du décret n° 80-627 du 4 août 1980
Résumé. Les règles pour les professeurs de sport ont été changées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 80-627 du 4 août 1980Art. 5-3 → Version 10
- Décret n° 80-627 du 4 août 1980Art. 5-3
1 version
1 modifié