Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 5-3 du décret n° 80-627 du 4 août 1980
Résumé. Les règles pour les professeurs de sport ont été changées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 80-627 du 4 août 1980Art. 5-3 → Version 10
- Décret n° 80-627 du 4 août 1980Art. 5-3