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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive
Résumé. Les règles pour les professeurs de sport ont été mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 80-627 du 4 août 1980Art. 8 → Version 7
- Décret n° 80-627 du 4 août 1980Art. 8