JORF n°0228 du 30 septembre 2021

Chapitre VI : Dispositions relatives aux corps de personnels de rééducation de la catégorie A de la fonction publique hospitalière

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet article modifie des règles pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 2 > >

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet article modifie une règle pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 6 > >

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1 cité

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Les règles pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux publics changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 14 > >

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet article change des règles pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 15 > >

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Section 2 : Dispositions transitoires