Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives au décret n°2015-1048
Résumé. Cet article modifie une règle pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux.
A modifié les dispositions suivantes :
DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015Art. 6 → Version 3
- DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015Art. 6