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Chapitre VI

Dispositions relatives aux corps de personnels de rééducation de la catégorie A de la fonction publique hospitalière

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Article 43

Modification des dispositions relatives aux personnels de rééducation de la catégorie A de la fonction publique hospitalière

JORF n°0228 du 30 septembre 2021

Article 42

Article 42

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au décret n°2015-1048

Résumé Cet article modifie une règle pour les personnels de rééducation dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015 > > Art. 6 > >

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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015

Art. 6