Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret n°2011-1501
Résumé. Un décret récent modifie trois articles d'un ancien décret pour les actualiser.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1501 du 10 novembre 2011Art. 1 → Version 2Décret n°2011-1501 du 10 novembre 2011Art. 2 → Version 2Décret n°2011-1501 du 10 novembre 2011Art. 5 → Version 2
- Décret n°2011-1501 du 10 novembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 5