Décret n°2020-1531 du 7 décembre 2020

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code du travail

Art. R4461-31

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du travail

Art. R4461-1, Art. R4461-4, Art. R4461-10, Art. R4461-17, Art. R4461-27, Art. R4461-28, Art. R4461-32, Art. R4461-39, Art. R4461-45, Art. R4461-46

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du travail

Art. R4461-13-1

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Modification des règles de sécurité pour le travail en milieu hyperbare

Résumé. Un décret modifie les règles de sécurité pour les travailleurs en milieu hyperbare, notamment en simplifiant les équipes et en précisant les rôles des chefs d'opération.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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