Décret n°2020-1531 du 7 décembre 2020

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. R322-41

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Reconnaissance des diplômes de plongée pour les activités physiques

Résumé. Le diplôme de plongée subaquatique est maintenant reconnu pour les activités physiques ou sportives sous la mention B.

A modifié les dispositions suivantes :

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