Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des obligations spécifiques de lutte contre le dopage
Résumé. Les règles contre le dopage sont simplifiées pour les fédérations sportives.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R131-3 → Version 3Code du sportArt. R131-5 → Version 2Code du sportArt. R131-8 → Version 3Code du sportArt. R131-9 → Version 2
- Code du sport.Art. R131-3, Art. R131-5, Art. R131-8, Art. R131-9