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Création d'un article sur la gestion des substances radioactives
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnementArt. Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V
Décret n°2019-190 du 14 mars 2019
A créé les dispositions suivantes :
-
Code de l'environnement
Art. Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V
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A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnementArt. Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V
cite
Source : Légifrance
Création et modification des règles sur la sûreté nucléaire
Décret n°2019-190 du 14 mars 2019 · art. 2
Mise à jour des références réglementaires environnementales
Décret n°2019-190 du 14 mars 2019 · art. 4
Définitions et méthode de prise en compte des radionucléides dans les installations nucléaires
Code de l'environnement · art. Annexe à la section 1 du chapitre III du titre ... (VD)
Code minier : exploration, exploitation et protection des travailleurs
Code minier
Code de la santé publique
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Code de l'environnement
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