A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Chapitre IV : La rechercheCode de l'éducationl'expérimentation et la documentation pédagogiquesCode de l'éducationSct. Section 1 : La recherche et l'expérimentation pédagogiquesCode de l'éducationArt. D314-1 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-3 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-4 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-5 → Version 2Code de l'éducationArt. D314-6 → Version 3Code de l'éducationArt. D314-7 → Version 2
-Code de l'éducationSct. Chapitre IV : La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques, Sct. Section 1 : La recherche et l'expérimentation pédagogiques, Art. D314-1, Art. D314-2, Art. D314-3, Art. D314-4, Art. D314-5, Art. D314-6, Art. D314-7
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D314-8 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-9 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-10 → Version 1Code de l'éducationSct. Section 2 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement privés du premier degré et du second degré sous contratCode de l'éducationArt. D314-11 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-12 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-13 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-14 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-15 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-16 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-17 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-18 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-19 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-20 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-21 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-22 → Version 1Code de l'éducationArt. D314-23 → Version 2
-Code de l'éducationArt. D314-8, Art. D314-9, Art. D314-10, Sct. Section 2 : Recherche et expérimentation pédagogiques dans les établissements d'enseignement privés du premier degré et du second degré sous contrat, Art. D314-11, Art. D314-12, Art. D314-13, Art. D314-14, Art. D314-15, Art. D314-16, Art. D314-17, Art. D314-18, Art. D314-19, Art. D314-20, Art. D314-21, Art. D314-22, Art. D314-23
1 version
9 modifiés
17 abrogés