A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D334-10 → Version 3
- Code de l'éducationArt. D334-10
1 version
1 modifié
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Décret n°2019-1090 du 25 octobre 2019
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 juillet 2019,
Décrète :
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D336-10 → Version 4
- Code de l'éducationArt. D336-10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D374-3 → Version 21
- Code de l'éducationArt. D374-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D371-3 → Version 26
- Code de l'éducationArt. D371-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D373-2 → Version 20
- Code de l'éducationArt. D373-2
1 version
3 modifiés
2 cités
Créé le 28 octobre 2019
Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique.
1 version
Créé le 28 octobre 2019
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et la ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 25 octobre 2019.
Edouard Philippe
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Jean-Michel Blanquer
La ministre des outre-mer,
Annick Girardin
En vigueur depuis le lundi 28 octobre 2019
Décret n°2019-1090 du 25 octobre 2019
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5