A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseSct. TITRE VI : CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA RÉSERVE MILITAIRECode de la défenseSct. Section 1 : MissionCode de la défenseArt. D4261-1 → Version 4Code de la défenseSct. Section 2 : Composition et organisationCode de la défenseArt. D4261-2 → Version 3Code de la défenseArt. D4261-3 → Version 3Code de la défenseArt. D4261-4 → Version 3Code de la défenseArt. D4261-5 → Version 3Code de la défenseArt. D4261-6 → Version 1Code de la défenseSct. Sous-section 2 : La formation restreinteCode de la défenseArt. D4261-7 → Version 1Code de la défenseSct. Section 3 : Fonctionnement et attributionsCode de la défenseArt. D4261-8 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-9 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-10 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-11 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-12 → Version 1Code de la défenseSct. Sous-section 2 : La formation restreinteCode de la défenseArt. D4261-13 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-14 → Version 1Code de la défenseSct. Sous-section 3 : Le secrétariat généralCode de la défenseArt. D4261-15 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-16 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-17 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-18 → Version 1
- Code de la défense.Sct. TITRE VI : CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA RÉSERVE MILITAIRE, Sct. Section 1 : Mission, Art. D4261-1, Sct. Section 2 : Composition et organisation, Art. D4261-2, Art. D4261-3, Art. D4261-4, Art. D4261-5, Art. D4261-6, Sct. Sous-section 2 : La formation restreinte, Art. D4261-7, Sct. Section 3 : Fonctionnement et attributions, Art. D4261-8, Art. D4261-9, Art. D4261-10, Art. D4261-11, Art. D4261-12, Sct. Sous-section 2 : La formation restreinte, Art. D4261-13, Art. D4261-14, Sct. Sous-section 3 : Le secrétariat général, Art. D4261-15, Art. D4261-16, Art. D4261-17, Art. D4261-18
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la défenseSct. Sous-section 3 : Les commissionsCode de la défenseSct. Sous-section 4 : Les groupes de travailCode de la défenseArt. D4261-19 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-20 → Version 1Code de la défenseSct. Sous-section 4 : Le secrétariat généralCode de la défenseArt. D4261-21 → Version 2Code de la défenseArt. D4261-22 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-23 → Version 1Code de la défenseArt. D4261-24 → Version 1
- Code de la défense.Sct. Sous-section 3 : Les commissions, Sct. Sous-section 4 : Les groupes de travail, Art. D4261-19, Art. D4261-20, Sct. Sous-section 4 : Le secrétariat général, Art. D4261-21, Art. D4261-22, Art. D4261-23, Art. D4261-24
1 version
25 modifiés
9 abrogés