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Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Sct. CHAPITRE III BIS : LES VOLONTAIRES STAGIAIRES DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIREDécret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-1 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-2 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-3 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-4 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-5 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-6 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-7 → Version 1Décret n°2008-955 du 12 septembre 2008Art. 24-8 → Version 1
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Sct. CHAPITRE III BIS : LES VOLONTAIRES STAGIAIRES DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE, Art. 24-1, Art. 24-2, Art. 24-3, Art. 24-4, Art. 24-5, Art. 24-6, Art. 24-7, Art. 24-8

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Sct. CHAPITRE III BIS : LES VOLONTAIRES STAGIAIRES DU SERVICE MILITAIRE VOLONTAIRE, Art. 24-1, Art. 24-2, Art. 24-3, Art. 24-4, Art. 24-5, Art. 24-6, Art. 24-7, Art. 24-8