A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 1 → Version 3
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 1
1 version
1 modifié
Décret n°2017-555 du 14 avril 2017
Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 5 → Version 7
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 7 → Version 3
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 7-1 → Version 2
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 7-1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 12 → Version 5
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 19 → Version 4
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 19
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 20 → Version 3
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 20
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 21 → Version 1Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 22 → Version 2Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 23 → Version 1Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 24 → Version 2
- Décret n°91-841 du 2 septembre 1991Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24
1 version
4 abrogés
En vigueur depuis le lundi 17 avril 2017
Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14