A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. R331-9-1, Art. R331-12, Art. R331-13 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 3 : Déclaration des manifestations avec classement, chronométrage ou horaire fixé à l'avance, Art. R331-9, Art. R331-10, Art. R331-11 > >