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Simplification des règles pour les manifestations sportives motorisées
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression du terme "concentrations" dans la clause d’autorisationCode du sportArt. R331-27 : Vérification des règles avant le début d'une manifestation sportive
→ Version 2 : Réduction du champ d’application – retrait des concentrations
- Code du sport.Art. R331-26-1, Art. R331-27