Décret n°2016-638 du 19 mai 2016

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des statuts des personnels de rééducation

Résumé. Le décret modifie les règles de progression de carrière des professionnels de la rééducation dans les hôpitaux.
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Fixation des durées d'échelon pour les corps de rééducation

Résumé. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon des grades des corps de rééducation de la fonction publique hospitalière est fixée.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions de promotion et des échelons pour les personnels de rééducation

Résumé. Les conditions de promotion et la structure des grades des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le dimanche 22 mai 2016

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
Article 1
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