Décret n°2016-638 du 19 mai 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011

Art. 8, Art. 9, Art. 12, Art. 18

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Fixation des durées d'échelon pour les corps de rééducation

Résumé. La durée moyenne du temps passé dans chaque échelon des grades des corps de rééducation de la fonction publique hospitalière est fixée.

A modifié les dispositions suivantes :

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