Décret n°2016-327 du 17 mars 2016

Chapitre III : Services assurés dans la région Ile-de-France

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Services de trains régionaux en Île-de-France

Résumé. Ce chapitre explique comment les trains régionaux fonctionnent en Île-de-France, avec quelques changements pour les rendre plus simples.

En vigueur depuis le 20 mars 2016 · Dernière version le 19 juin 2021

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Application des règles aux trains régionaux en Île-de-France

Résumé. Les règles des trains régionaux en Île-de-France s'appliquent, sauf pour certaines exceptions.

Les dispositions du chapitre II, à l'exception des articles 19 (Calcul des tarifs réduits pour les services d'intérêt régional) à 21 (Intermodalité des titres de transport ferroviaire), sont applicables aux services ferroviaires d'intérêt régional assurés par SNCF Voyageurs dans la région Ile-de-France.

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Modernisation des noms et simplification des règles pour les services ferroviaires

Résumé. Le décret modernise les noms de la SNCF et de Réseau Ferré de France, et simplifie les conditions d'exploitation des services ferroviaires.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le dimanche 20 mars 2016

Chapitre III : Services assurés dans la région Ile-de-France
Article 23
Article 24