Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux écoles d'architecture aux associations universitaires
Résumé. Le décret ajoute deux nouvelles écoles d'architecture aux associations universitaires existantes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 1 : Association d'écoles à des universités
→ Version 2 : Ajout de deux associations d'écoles d'architecture
→ Version 2 : Ajout de deux associations d'écoles d'architecture
- Décret n°2016-180 du 23 février 2016Art. 1