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Simplification de la procédure de priorité pour les affectations des enseignants
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-1332 du 6 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-406 du 20 juin 1989
Art. 48
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification des critères de classement des enseignants
Décret n°2016-1332 du 6 octobre 2016 · art. 1
Modification des conditions de classement pour certains maîtres titulaires
Décret n°2016-1332 du 6 octobre 2016 · art. 2
Conservation de l'ancienneté et de l'indice de rémunération pour les maîtres du second degré
Décret n°2016-1332 du 6 octobre 2016 · art. 8
Publication annuelle des emplois vacants dans l'enseignement agricole
Décret n°89-406 du 20 juin 1989 · art. 48 (V)