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Prolongation du contrat doctoral
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 7
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 7
modifie
Cité par
Source : Légifrance
Prorogation des contrats de doctorants pour congé
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 9
Augmentation de la durée maximale des fonctions de doctorant contractuel
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 11
Limitation de la durée des contrats doctoraux
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 12
Entrée en vigueur d'un décret pour les doctorants
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 14
Prolongation du contrat doctoral
Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 · art. 7 (Ab)
Obligation d'emploi de travailleurs handicapés
Code du travail · art. L5212-13