Décret n°2016-1173 du 29 août 2016

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009

Art. 7

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Prolongation du contrat doctoral

Résumé. Le contrat doctoral peut être prolongé jusqu'à trois fois pour des durées maximales d'un an chacune, sous certaines conditions.

A modifié les dispositions suivantes :

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