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Modification des dispositifs d'encadrement des doctorants contractuels
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 6
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009Art. 6
Source : Légifrance
Augmentation de la durée maximale des fonctions de doctorant contractuel
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 11
Limitation de la durée des contrats doctoraux
Décret n°2016-1173 du 29 août 2016 · art. 12
Encadrement et formation des doctorants contractuels
Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 · art. 6 (Ab)