Décret n°2016-1173 du 29 août 2016

Article 11

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Article 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009

Art. 9

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Augmentation de la durée maximale des fonctions de doctorant contractuel

Résumé. La durée maximale des fonctions de doctorant contractuel passe à quatre ans.

A modifié les dispositions suivantes :

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