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Suppression des adaptations expérimentales de la semaine scolaire
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-457 du 7 mai 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Décret n°2016-1049 du 1er août 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-457 du 7 mai 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-457 du 7 mai 2014Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Décret n°2014-457 du 7 mai 2014 (VT)
Publication d'un décret sur l'éducation
Décret n°2014-457 du 7 mai 2014 · art. 4 (VT)
Expérimentation sur l'organisation de la semaine scolaire
Décret n°2014-457 du 7 mai 2014 · art. 1 (VT)
Évaluation des expérimentations scolaires
Décret n°2014-457 du 7 mai 2014 · art. 2 (VT)
Entrée en vigueur d'un décret pour la rentrée scolaire
Décret n°2014-457 du 7 mai 2014 · art. 3 (VT)