Abrogé1 septembre 2016
Abrogé par Décret n°2016-1049 du 1er août 2016 - art. 3
Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 1 septembre 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Expérimentation sur l'organisation scolaire
Résumé. Un décret permet de tester des changements dans l'organisation de la semaine scolaire à partir de la rentrée 2014.
Le présent décret entre en vigueur à la rentrée scolaire 2014.