Décret n°2016-1037 du 28 juillet 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'éducation

Art. D643-3, Art. D643-9, Art. D643-10, Art. D643-12, Art. D643-14, Art. D643-15, Art. D643-17, Art. D643-20, Art. D643-25

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Modification des règles du brevet de technicien supérieur

Résumé. Le décret modifie les règles du BTS pour simplifier les épreuves et adapter la durée de formation selon le parcours des candidats.

A modifié les dispositions suivantes :

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