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Abolition du service hebdomadaire des enseignants
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008Art. 4, Art. 6, Art. 5, Art. 7
DÉCRET n°2015-883 du 20 juillet 2015
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008
Art. 4, Art. 6, Art. 5, Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008Art. 4, Art. 6, Art. 5, Art. 7
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