Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret n°2014-242 du 25 février 2014

portant délimitation des cantons dans le département des Hautes-Pyrénées

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Redécoupage cantonal dans les Hautes-Pyrénées

Résumé. Ce décret définit les nouveaux cantons du département des Hautes-Pyrénées, en précisant les communes qui les composent et leurs bureaux centralisateurs.

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 3113-2 (Modification des limites territoriales des cantons) ;

Vu le code électoral, notamment son article L. 191-1 ;

Vu le décret n° 2012-1479 du 27 décembre 2012 (Décret fixant les chiffres officiels de la population en France) authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon, ensemble le I de l'article 71 du décret n° 2013-938 du 18 octobre 2013 (Modification des règles d'élection des collectivités territoriales) portant application de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 (Réforme des élections locales (2013)) relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral ;

Vu la délibération du conseil général des Hautes-Pyrénées en date du 31 janvier 2014 ;

Vu les autres pièces du dossier ;

Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu,

Décrète :

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des cantons des Hautes-Pyrénées

Résumé. Le décret liste les 17 cantons du département des Hautes-Pyrénées.

Le département des Hautes-Pyrénées comprend dix-sept cantons :
― canton n° 1 (Aureilhan) ;
― canton n° 2 (Bordères-sur-l'Echez) ;
― canton n° 3 (Les Coteaux) ;
― canton n° 4 (La Haute-Bigorre) ;
― canton n° 5 (Lourdes-1) ;
― canton n° 6 (Lourdes-2) ;
― canton n° 7 (Moyen Adour) ;
― canton n° 8 (Neste, Aure et Louron) ;
― canton n° 9 (Ossun) ;
― canton n° 10 (Tarbes-1) ;
― canton n° 11 (Tarbes-2) ;
― canton n° 12 (Tarbes-3) ;
― canton n° 13 (Val d'Adour-Rustan-Madiranais) ;
― canton n° 14 (La Vallée de l'Arros et des Baïses) ;
― canton n° 15 (La Vallée de la Barousse) ;
― canton n° 16 (La Vallée des Gaves) ;
― canton n° 17 (Vic-en-Bigorre).

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du canton d'Aureilhan

Résumé. Le canton d'Aureilhan dans les Hautes-Pyrénées regroupe trois communes et a son bureau centralisateur à Aureilhan.

Le canton n° 1 (Aureilhan) comprend les communes suivantes : Aureilhan, Séméac, Soues.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Aureilhan.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du canton n°2 dans les Hautes-Pyrénées

Résumé. Le canton n°2 dans les Hautes-Pyrénées inclut sept communes et a son bureau central à Bordères-sur-l'Echez.

Le canton n° 2 (Bordères-sur-l'Echez) comprend les communes suivantes : Bazet, Bordères-sur-l'Echez, Bours, Chis, Ibos, Orleix, Oursbelille.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bordères-sur-l'Echez.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Découpage du canton des Coteaux dans les Hautes-Pyrénées

Résumé. Le canton des Coteaux dans les Hautes-Pyrénées inclut plusieurs communes et a son bureau centralisateur à Trie-sur-Baïse.

Le canton n° 3 (Les Coteaux) comprend les communes suivantes : Antin, Aries-Espénan, Aubarède, Barthe, Bazordan, Bernadets-Debat, Betbèze, Betpouy, Bonnefont, Bouilh-Péreuilh, Boulin, Bugard, Cabanac, Campuzan, Castelnau-Magnoac, Castelvieilh, Castéra-Lou, Casterets, Caubous, Chelle-Debat, Cizos, Collongues, Coussan, Devèze, Dours, Estampures, Fontrailles, Fréchède, Gaussan, Gonez, Guizerix, Hachan, Hourc, Jacque, Lalanne, Lalanne-Trie, Lamarque-Rustaing, Lansac, Lapeyre, Laran, Larroque, Laslades, Lassales, Lizos, Louit, Lubret-Saint-Luc, Luby-Betmont, Lustar, Marquerie, Marseillan, Mazerolles, Monléon-Magnoac, Monlong, Mun, Oléac-Debat, Organ, Osmets, Peyret-Saint-André, Peyriguère, Pouy, Pouyastruc, Puntous, Puydarrieux, Sabalos, Sadournin, Sariac-Magnoac, Sère-Rustaing, Soréac, Souyeaux, Thermes-Magnoac, Thuy, Tournous-Darré, Trie-sur-Baïse, Vidou, Vieuzos, Villembits, Villemur.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune Trie-sur-Baïse.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Découpage du canton de La Haute-Bigorre

Résumé. Le canton de La Haute-Bigorre dans les Hautes-Pyrénées inclut plusieurs communes et a son bureau centralisateur à Bagnères-de-Bigorre.

Le canton n° 4 (La Haute-Bigorre) comprend les communes suivantes : Antist, Asté, Astugue, Bagnères-de-Bigorre, Beaudéan, Campan, Gerde, Hiis, Labassère, Montgaillard, Neuilh, Ordizan, Pouzac, Trébons.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bagnères-de-Bigorre.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du canton de Lourdes-1

Résumé. Le canton de Lourdes-1 est défini par une liste de communes et une partie spécifique de la ville de Lourdes.

Le canton n° 5 (Lourdes-1) comprend :
1° Les communes suivantes : Aspin-en-Lavedan, Barlest, Bartrès, Loubajac, Omex, Ossen, Peyrouse, Poueyferré, Saint-Pé-de-Bigorre, Ségus, Viger ;
2° La partie de la commune de Lourdes située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Julos, route de Julos (départementale 95), ligne de chemin de fer de Toulouse à Bayonne, section de droite dans le prolongement Nord et Sud de la rue Philadelphe-de-Gerde (cette rue étant incluse), boulevard du Lapacca, rue de Langelle, rue Mermoz, rue de Bagnères, place Marcadal, rue de la Grotte, rue du Garnavie, rue petite du Garnavie, rue Rouy, petite rue Rouy, boulevard Roger-Cazenave, boulevard du Gave, boulevard Georges-Dupierris, boulevard Soum-de-Lanne, ligne droite se prolongeant jusqu'au cours du gave de Pau, cours du gave de Pau et du canal alimentant l'usine électrique de Latour, jusqu'à la limite territoriale de la commune d'Aspin-en-Lavedan.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lourdes.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret définissant le canton de Lourdes-2

Résumé. Le décret définit les limites du canton de Lourdes-2, incluant plusieurs communes et une partie de Lourdes.

Le canton n° 6 (Lourdes-2) comprend :
1° Les communes suivantes : Adé, Les Angles, Arrayou-Lahitte, Arcizac-ez-Angles, Arrodets-ez-Angles, Artigues, Berbérust-Lias, Bourréac, Cheust, Escoubès-Pouts, Gazost, Ger, Germs-sur-l'Oussouet, Geu, Gez-ez-Angles, Jarret, Julos, Juncalas, Lézignan, Lugagnan, Ossun-ez-Angles, Ourdis-Cotdoussan, Ourdon, Ousté, Paréac, Saint-Créac, Sère-Lanso ;
2° La partie de la commune de Lourdes non incluse dans le canton de Lourdes-1.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lourdes.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret définissant le canton de Moyen-Adour

Résumé. Le décret définit les communes composant le canton n°7 (Moyen-Adour) et précise que Barbazan-Debat en est le bureau centralisateur.

Le canton n° 7 (Moyen-Adour) comprend les communes suivantes : Allier, Angos, Arcizac-Adour, Barbazan-Debat, Bernac-Debat, Bernac-Dessus, Horgues, Laloubère, Momères, Montignac, Odos, Salles-Adour, Saint-Martin, Sarrouilles, Vielle-Adour.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Barbazan-Debat.

En vigueur depuis le 1 mars 2014 · Dernière version le 27 février 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes du canton de Neste, Aure et Louron

Résumé. Le décret liste les communes du canton de Neste, Aure et Louron dans les Hautes-Pyrénées.

Le canton n° 8 (Neste, Aure et Louron) comprend les communes suivantes : Adervielle-Pouchergues, Ancizan, Aragnouet, Ardengost, Arreau, Aspin-Aure, Aulon, Avajan, Avezac-Prat-Lahitte, Azet, Bareilles, Barrancoueu, La Barthe-de-Neste, Bazus-Aure, Bazus-Neste, Beyrède-Jumet-Camous, Bordères-Louron, Bourisp, Cadéac, Cadeilhan-Trachère, Camparan, Capvern, Cazaux-Debat, Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors, Ens, Escala, Esparros, Estarvielle, Estensan, Fréchet-Aure, Gazave, Génos, Germ, Gouaux, Grailhen, Grézian, Guchan, Guchen, Hèches, Ilhet, Izaux, Jézeau, Labastide, Laborde, Lançon, Lortet, Loudenvielle, Loudervielle, Mazouau, Mont, Montoussé, Pailhac, Ris, Sailhan, Saint-Arroman, Saint-Lary-Soulan, Sarrancolin, Tramezaïgues, Vielle-Aure, Vielle-Louron, Vignec.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Capvern.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Découpage du canton d'Ossun

Résumé. Le canton d'Ossun regroupe plusieurs communes et a son bureau centralisateur à Ossun.

Le canton n° 9 (Ossun) comprend les communes suivantes : Averan, Azereix, Barry, Bénac, Gardères, Hibarette, Juillan, Lamarque-Pontacq, Lanne, Layrisse, Loucrup, Louey, Luquet, Orincles, Ossun, Séron, Visker.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Ossun.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du canton de Tarbes-1

Résumé. Le canton de Tarbes-1 est défini par une partie spécifique de la ville de Tarbes, délimitée par plusieurs rues et cours d'eau.

Le canton n° 10 (Tarbes-1) comprend la partie de la commune de Tarbes située au nord et à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune d'Ibos, rue de la Baïse, impasse de l'Alaric, ligne droite se prolongeant jusqu'au cours de l'Echez, cours de l'Echez, rue François-Marquès, rue Sainte-Catherine, rue des Cultivateurs, rue Georges-Lassalle, rue Massey, avenue Alsace-Lorraine, rue des Mimosas, rue Louis-Blériot, boulevard des Ardennes, rue de Perseigna, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Bordères-sur-l'Echez.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tarbes.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du canton de Tarbes-2

Résumé. Le canton de Tarbes-2 est défini par une partie spécifique de la ville de Tarbes, délimitée par des rues et avenues précises.

Le canton n° 11 (Tarbes-2) comprend la partie de la commune de Tarbes située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de Bordères-sur-l'Echez, rue de Perseigna, boulevard des Ardennes, rue Louis-Blériot, rue des Mimosas, avenue Alsace-Lorraine, rue Massey, rue Despourrins, avenue du Régiment-de-Bigorre, rue de Cronstadt, place Ferré, rue du 4-Septembre, rue du Maquis-de-Payolle, boulevard du Président-Kennedy, rond-point Trélut, chemin de l'Ormeau, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Laloubère.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tarbes.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du canton de Tarbes-3

Résumé. Le canton de Tarbes-3 est défini comme la partie de la ville de Tarbes qui n'est pas incluse dans les cantons de Tarbes-1 et Tarbes-2.

Le canton n° 12 (Tarbes-3) comprend la partie de la commune de Tarbes non incluse dans les cantons de Tarbes-1 et de Tarbes-2.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tarbes.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes du canton Val d'Adour-Rustan-Madiranais

Résumé. Le décret liste les communes du canton Val d'Adour-Rustan-Madiranais et précise que Maubourguet en est le bureau centralisateur.

Le canton n° 13 (Val d'Adour-Rustan-Madiranais) comprend les communes suivantes : Ansost, Auriébat, Barbachen, Bazillac, Bouilh-Devant, Buzon, Castelnau-Rivière-Basse, Caussade-Rivière, Escondeaux, Estirac, Gensac, Hagedet, Hères, Labatut-Rivière, Lacassagne, Lafitole, Lahitte-Toupière, Laméac, Larreule, Lascazères, Lescurry, Liac, Madiran, Mansan, Maubourguet, Mingot, Monfaucon, Moumoulous, Peyrun, Rabastens-de-Bigorre, Saint-Lanne, Saint-Sever-de-Rustan, Sarriac-Bigorre, Sauveterre, Ségalas, Sénac, Sombrun, Soublecause, Tostat, Trouley-Labarthe, Ugnouas, Vidouze, Villefranque.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Maubourguet.

En vigueur depuis le 1 mars 2014 · Dernière version le 27 février 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses

Résumé. Le décret liste les communes du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses, dont Tournay est le chef-lieu.

Le canton n° 14 (La Vallée de l'Arros et des Baïses) comprend les communes suivantes : Argelès-Bagnères, Arrodets, Artiguemy, Asque, Banios, Barbazan-Dessus, Batsère, Bégole, Benqué-Molère, Bernadets-Dessus, Bettes, Bonnemazon, Bonrepos, Bordes, Bourg-de-Bigorre, Bulan, Burg, Caharet, Calavanté, Castelbajac, Castéra-Lanusse, Castillon, Chelle-Spou, Cieutat, Clarac, Esconnets, Escots, Espèche, Espieilh, Fréchendets, Fréchou-Fréchet, Galan, Galez, Goudon, Gourgue, Hauban, Hitte, Houeydets, Lanespède, Lespouey, Lhez, Libaros, Lies, Lomné, Luc, Lutilhous, Marsas, Mascaras, Mauvezin, Mérilheu, Montastruc, Moulédous, Oléac-Dessus, Orieux, Orignac, Oueilloux, Ozon, Péré, Peyraube, Poumarous, Recurt, Ricaud, Sabarros, Sarlabous, Sentous, Sinzos, Tilhouse, Tournay, Tournous-Devant, Uzer.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tournay.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Découpage territorial du canton de La Vallée de la Barousse

Résumé. Le décret liste les communes du canton de La Vallée de la Barousse et précise que Lannemezan en est le bureau centralisateur.

Le canton n° 15 (La Vallée de la Barousse) comprend les communes suivantes : Anères, Anla, Antichan, Arné, Aventignan, Aveux, Bertren, Bize, Bizous, Bramevaque, Campistrous, Cantaous, Cazarilh, Clarens, Créchets, Esbareich, Ferrère, Gaudent, Gembrie, Générest, Hautaget, Ilheu, Izaourt, Lagrange, Lannemezan, Lombrès, Loures-Barousse, Mauléon-Barousse, Mazères-de-Neste, Montégut, Montsérié, Nestier, Nistos, Ourde, Pinas, Réjaumont, Sacoué, Saint-Laurent-de-Neste, Saint-Paul, Sainte-Marie, Saléchan, Samuran, Sarp, Seich, Siradan, Sost, Tajan, Thèbe, Tibiran-Jaunac, Troubat, Tuzaguet, Uglas.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lannemezan.

En vigueur depuis le 1 mars 2014 · Dernière version le 27 février 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes du canton de La Vallée des Gaves

Résumé. Le décret liste les communes du canton de La Vallée des Gaves et précise qu'Argelès-Gazost est le bureau centralisateur.

Le canton n° 16 (La Vallée des Gaves) comprend les communes suivantes : Adast, Agos-Vidalos, Arbéost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arrens-Marsous, Artalens-Souin, Aucun, Ayros-Arbouix, Ayzac-Ost, Barèges, Beaucens, Betpouey, Boô-Silhen, Bun, Cauterets, Chèze, Esquièze-Sère, Estaing, Esterre, Ferrières, Gaillagos, Gavarnie-Gèdre, Gez, Grust, Lau-Balagnas, Luz-Saint-Sauveur, Ouzous, Pierrefitte-Nestalas, Préchac, Saint-Pastous, Saint-Savin, Saligos, Salles, Sassis, Sazos, Sère-en-Lavedan, Sers, Sireix, Soulom, Uz, Viella, Vier-Bordes, Viey, Villelongue, Viscos.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Argelès-Gazost.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des communes du canton de Vic-en-Bigorre

Résumé. Le décret liste les communes du canton de Vic-en-Bigorre et précise que son bureau centralisateur est à Vic-en-Bigorre.

Le canton n° 17 (Vic-en-Bigorre) comprend les communes suivantes : Andrest, Artagnan, Aurensan, Caixon, Camalès, Escaunets, Gayan, Lagarde, Marsac, Nouilhan, Oroix, Pintac, Pujo, Saint-Lézer, Sanous, Sarniguet, Siarrouy, Talazac, Tarasteix, Vic-en-Bigorre, Villenave-près-Béarn, Villenave-près-Marsac.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Vic-en-Bigorre.

En vigueur depuis le 1 mars 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un décret par le ministre de l'intérieur

Résumé. Le ministre de l'intérieur est responsable de la mise en œuvre d'un décret qui sera publié et entrera en vigueur lors du prochain renouvellement des assemblées départementales.

Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur au prochain renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du présent décret.

Fait le 25 février 2014.

Jean-Marc Ayrault

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'intérieur,

Manuel Valls

En vigueur depuis le samedi 1 mars 2014

Décret n°2014-242 du 25 février 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19