A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 2 → Version 3
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 2
1 version
1 modifié
Section précédente
DÉCRET n°2014-1706 du 30 décembre 2014
Chapitre IER : Dispositions modifiant le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 4 → Version 6
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 6 → Version 3
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 7 → Version 4
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 21 bis → Version 1Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 21 ter → Version 1
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 21 bis, Art. 21 ter
1 version
2 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 23 → Version 2
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 24 → Version 3
- Décret n°2005-921 du 2 août 2005Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2005-921 du 2 août 2005Art. 25-5 → Version 2
-Décret n° 2005-921 du 2 août 2005Art. 25-5
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015
Chapitre IER : Dispositions modifiant le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8