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Simplification des mentions dans le livret de famille
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 9 : Simplification des références légales
- Décret n° 74-449 du 15 mai 1974Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension des responsables de la conservation du livret
- Décret n° 74-449 du 15 mai 1974Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Simplification des mentions parentalesDécret n° 74-449 du 15 mai 1974Art. 12-1 : Mise à jour du livret de famille en cas d'adoption simple
- Décret n° 74-449 du 15 mai 1974Art. 12, Art. 12-1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Décret n° 74-449 du 15 mai 1974Art. 18