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Modification des règles sur la gestion des piles et accumulateurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision sur la reprise des déchets de piles et accumulateurs
- Code de l'environnementArt. R543-133
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision sur l'application des rendements minimaux
- Code de l'environnementSct. Sous-section 3 : Elimination des déchets de piles et d'accumulateurs, Sct. Sous-section 4 : Traitement des déchets de piles et d'accumulateurs, Art. R543-131, Art. R543-132, Art. R543-133
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur la nature des piles reprisesCode de l'environnementArt. R543-128-3 : Obligations des producteurs de piles et accumulateurs portables
→ Version 2 : Précision sur la méthode de collecte des déchets de piles et accumulateurs
- Code de l'environnementArt. R543-128-1, Art. R543-128-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur la nature des piles et accumulateurs reprisCode de l'environnementArt. R543-129-3 : Enlèvement et traitement des déchets de piles et accumulateurs automobiles par les producteurs
→ Version 2 : Précision sur la gestion des déchets de piles et accumulateurs automobiles
- Code de l'environnementArt. R543-129-1, Art. R543-129-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Précision des exclusions pour les équipements liés à la sécurité de l'ÉtatCode de l'environnementArt. R543-125 : Gestion des déchets de batteries par les éco-organismes
→ Version 3 : Précision des définitions de pile bouton et de producteurCode de l'environnementArt. R543-128-1 : Reprise gratuite de piles et accumulateurs portables par les distributeurs
→ Version 2 : Précision sur la nature des piles reprises
- Code de l'environnementArt. R543-124, Art. R543-125, Art. R543-128-1, Art. R543-128-2, Art. R543-128-3, Art. R543-129-1, Art. R543-129-2, Art. R543-129-3, Art. R543-130, Art. R543-134, Art. R543-127