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Décret n°2011-662 du 14 juin 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°90-840 du 21 septembre 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression des indices bruts pour certains corps hospitaliers

Résumé. Les indices bruts des classifications indiciaires de plusieurs corps de la fonction hospitalière sont abrogés.

A abrogé les dispositions suivantes :

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