Décret n°2011-59 du 13 janvier 2011

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Code du sport.
Art. R232-83, Art. D232-83, Art. R232-84, Art. D232-84, Art. R232-85, Art. D232-85, Art. D232-86, Art. D232-87

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code du sport.
Art. R232-81

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Modification des règles sur l'usage thérapeutique de substances interdites dans le sport

Résumé. Les règles sur l'usage de substances interdites pour des raisons médicales dans le sport sont modifiées et clarifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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