Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'autorisation d'usage thérapeutique dans le sport
Résumé. Un décret modifie les règles pour autoriser l'usage de substances à des fins thérapeutiques dans le sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 2 : Les autorisations d'usage à des fins thérapeutiques et les déclarations d'usage
- Code du sport.Sct. Sous-section 2 : Les autorisations d'usage à des fins thérapeutiques et les déclarations d'usage
1 version
1 modifié