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Suppression des règles de l'appellation d'origine Epoisses
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Décret n°2010-1092 du 15 septembre 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010 (Ab)
Délimitation géographique pour l'appellation d'origine Epoisses
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010 · art. (Ab)
'Epoisses' : Homologation du cahier des charges
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010 · art. 1 (Ab)
Conditions pour l'appellation Epoisses
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010 · art. 2 (Ab)
Modification des règles pour le fromage Epoisses
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010 · art. 3 (Ab)
Nouveau décret sur l'appellation d'origine contrôlée Epoisses
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010 · art. 4 (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010