Décret n°2010-50 du 12 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Epoisses », annexé au présent décret, est homologué.

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Créé le 16 janvier 2010 · Abrogé le 19 septembre 2010

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'Epoisses' : Homologation du cahier des charges

Résumé. Un décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine 'Epoisses'.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Epoisses », annexé au présent décret, est homologué.

Historique des versions

En vigueur du samedi 16 janvier 2010 au samedi 18 septembre 2010

Source : Légifrance