Abrogé14 juin 2015
Abrogé par DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015 - art. 4
Décret n°2009-920 du 28 juillet 2009
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS PERMANENTES
Abrogé14 juin 2015
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 3 : Recrutement des enseignants des classes sous contrat.Code de l'éducationSct. Sous-section préliminaire : dispositions généralesCode de l'éducationArt. R914-15 → Version 2
- Code de l'éducationSct. Section 3 : Recrutement des enseignants des classes sous contrat., Sct. Sous-section préliminaire : dispositions générales, Art. R914-15
1 version
3 modifiés
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Concours de recrutement des maîtres de l'enseignement privé sous contrat dans le premier degréCode de l'éducationArt. R914-19-1 → Version 1Code de l'éducationArt. R914-19-2 → Version 1Code de l'éducationArt. R914-19-3 → Version 1Code de l'éducationArt. R914-19-4 → Version 1Code de l'éducationArt. R914-19-5 → Version 1Code de l'éducationArt. R914-19-6 → Version 1Code de l'éducationArt. R914-19-7 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Sous-section 1 : Concours de recrutement des maîtres de l'enseignement privé sous contrat dans le premier degré, Art. R914-19-1, Art. R914-19-2, Art. R914-19-3, Art. R914-19-4, Art. R914-19-5, Art. R914-19-6, Art. R914-19-7
1 version
8 créés
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Concours de recrutement de maîtres dans le second degré de l'enseignement privé sous contrat.Code de l'éducationArt. R914-21 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-22 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-24 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-29 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-30 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-31 → Version 2
- Code de l'éducationSct. Sous-section 2 : Concours de recrutement de maîtres dans le second degré de l'enseignement privé sous contrat., Art. R914-21, Art. R914-22, Art. R914-24, Art. R914-29, Art. R914-30, Art. R914-31
1 version
7 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Paragraphe 4 : stageCode de l'éducationArt. R914-32 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-37 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-36 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-35 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-34 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-41 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-40 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-39 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-38 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-33 → Version 2
- Code de l'éducationSct. Paragraphe 4 : stage, Art. R914-32, Art. R914-37, Art. R914-36, Art. R914-35, Art. R914-34, Art. R914-41, Art. R914-40, Art. R914-39, Art. R914-38, Art. R914-33
1 version
5 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Paragraphe 5 : cycle préparatoireCode de l'éducationArt. R914-38 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-39 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-40 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-41 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-44 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-45 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-46 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-47 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-48 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-49 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-50 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-51 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-52 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-53 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-54 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-55 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-56 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-57 → Version 2Code de l'éducationArt. R914-58 → Version 2
- Code de l'éducationSct. Paragraphe 5 : cycle préparatoire, Art. R914-38, Art. R914-39, Art. R914-40, Art. R914-41, Art. R914-44, Art. R914-45, Art. R914-46, Art. R914-47, Art. R914-48, Art. R914-49, Art. R914-50, Art. R914-51, Art. R914-52, Art. R914-53, Art. R914-54, Art. R914-55, Art. R914-56, Art. R914-57, Art. R914-58
1 version
1 créé
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Stage probatoire.Code de l'éducationArt. R914-42 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Stage probatoire. , Art. R914-42
1 version
3 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R914-45 → Version 2
- Code de l'éducationArt. R914-45
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : nomination dans les établissements d'enseignement privésCode de l'éducationSct. Sous-section 5 : Nomination dans les établissements d'enseignement privés.Code de l'éducationSct. Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association.Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat simple.Code de l'éducationSct. Paragraphe 3 : Remplacement des maîtres contractuels ou agréés.
- Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : nomination dans les établissements d'enseignement privés, Sct. Sous-section 5 : Nomination dans les établissements d'enseignement privés. , Sct. Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association. , Sct. Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat simple. , Sct. Paragraphe 3 : Remplacement des maîtres contractuels ou agréés.
1 version
1 créé
1 modifié
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R914-77 → Version 2
- Code de l'éducationArt. R914-77
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. R914-108 → Version 2
- Code de l'éducationArt. R914-108
1 version
1 modifié
Abrogé depuis le dimanche 14 juin 2015
En vigueur du jeudi 1 octobre 2009 au samedi 13 juin 2015
CHAPITRE IER : DISPOSITIONS PERMANENTES
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10