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Décret n°2009-920 du 28 juillet 2009

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationArt. R914-45 → Version 2
- Code de l'éducation
Art. R914-45

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Sous-section 3 : nomination dans les établissements d'enseignement privésCode de l'éducationSct. Sous-section 5 : Nomination dans les établissements d'enseignement privés.Code de l'éducationSct. Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association.Code de l'éducationSct. Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat simple.Code de l'éducationSct. Paragraphe 3 : Remplacement des maîtres contractuels ou agréés.
- Code de l'éducation
Sct. Sous-section 3 : nomination dans les établissements d'enseignement privés, Sct. Sous-section 5 : Nomination dans les établissements d'enseignement privés. , Sct. Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association. , Sct. Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat simple. , Sct. Paragraphe 3 : Remplacement des maîtres contractuels ou agréés.

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R914-45

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Sous-section 3 : nomination dans les établissements d'enseignement privés, Sct. Sous-section 5 : Nomination dans les établissements d'enseignement privés. , Sct. Paragraphe 1 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat d'association. , Sct. Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux enseignants des classes sous contrat simple. , Sct. Paragraphe 3 : Remplacement des maîtres contractuels ou agréés.