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Décret n°2009-920 du 28 juillet 2009

Abrogé14 juin 2015par DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015 - art. 4

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A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Sous-section 4 : Stage probatoire.Code de l'éducationArt. R914-42 → Version 1

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abroge

abroge Code de l'éducationart. R914-43 (VT)abroge Code de l'éducationart. R914-42 (VT)abroge Code de l'éducationSous-section 4 : Stage probatoire.  (VT)

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A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Sct. Sous-section 4 : Stage probatoire. , Art. R914-42