Abrogé9 décembre 2011
Créé le 19 octobre 2009 · En vigueur du 4 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Bourgogne aligoté ".
Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1723 du 30 novembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Bourgogne ⏺
⏺ aligoté ".
En vigueur du vendredi 25 novembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1615 du 22 novembre 2011art. 2Décret n°2011-1618 du 23 novembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bourgogne ⏺ Passe-tout-grains " ;
― " Bourgogne aligoté ".
En vigueur du lundi 19 octobre 2009 au jeudi 24 novembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Bourgogne » ;
― « Bourgogne grand ordinaire » ;
― « Bourgogne ordinaire » ;
― « Bourgogne Passe-tout-grains » ;
― « Bourgogne aligoté ».