Décret n°2011-1723 du 30 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009

Art. AOC Bourgogne Passe-tout-Grains

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009

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Modification de l'homologation des cahiers des charges de vins

Résumé. Le décret abroge l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Passe-tout-Grains et modifie les règles d'homologation des cahiers des charges pour les vins.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1252 du 16 octobre 2009

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