A l'article 1er du décret du 16 octobre 2009 susvisé, les mots : « Bourgogne Passe-tout-grains » sont supprimés.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne Passe-tout-grains » annexé au décret du 16 octobre 2009 susvisé est abrogé.