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Décret n°2011-1615 du 22 novembre 2011

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne

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