Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des cahiers des charges de l'appellation Bourgogne
Résumé. Le décret abroge les anciens cahiers des charges de l'appellation Bourgogne et ses annexes, tout en homologuant de nouveaux cahiers pour les appellations Bourgogne Passe-tout-grains et Bourgogne aligoté.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne