Décret n°2011-1615 du 22 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne

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Modification des cahiers des charges de l'appellation Bourgogne

Résumé. Le décret abroge les anciens cahiers des charges de l'appellation Bourgogne et ses annexes, tout en homologuant de nouveaux cahiers pour les appellations Bourgogne Passe-tout-grains et Bourgogne aligoté.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009Art. 1 → Version 2
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1252 du 16 octobre 2009
Art. AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne, Art. Annexe AOC Bourgogne

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